Mentions légales

Préambule

Conformément aux dispositions de l’article 6 III 1° de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, nous vous informons que le présent site www.satelliz.com est la propriété de la société SATELLIZ, société par actions simplifiée au capital de 100.000 euros, inscrite au registre du commerce et des sociétés de Versailles sous le numéro B 524 897 402 dont le siège social est situé au 5 rue du Chant des Oiseaux, 78360 Montesson – France.

Propriété intellectuelle

Tous les éléments, notamment les textes, images, photographies, illustrations, sons, musiques, mis en ligne sur le site SATELLIZ sont, sauf mentions particulières, la propriété de la société SATELLIZ. La marque SATELLIZ et son logo sont déposés par la société SATELLIZ. Les marques de SATELLIZ et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de SATELLIZ est donc prohibée, au sens de l’article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle. En conséquence et en application des dispositions du Code de la propriété intellectuelle, des dispositions législatives et réglementaires de tous pays et des conventions internationales, toute représentation et / ou reproduction, intégrale ou partielle, de l’un des quelconque éléments mentionnés ci-dessus, faite sans le consentement préalable et écrit de la société SATELLIZ, est interdite.

Données personnelles

Quel que soit le mode de collecte des données personnelles utilisé, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent conformément à l’article 27 de la loi » Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978. Pour l’exercer, contactez-nous directement. Il s’agit notamment des données personnelles qui peuvent être collectées lors de de l’envoi d’un message email à l’un de nos services ou de l’envoi d’un formulaire en ligne de demande d’informations concernant l’un de nos produits ou services.L’utilisateur du site est informé que, lors de ses visites sur le site et pour en faciliter et fluidifier l’utilisation, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Les cookies enregistrent certaines informations qui sont stockées dans la mémoire du disque de l’utilisateur et en aucun cas ne contiennent d’information confidentielle.

Liens hypertextes

L’ensemble des documents disponibles sur le site sont la propriété de SATELLIZ et ne peuvent être utilisés sans l’autorisation expresse et préalable de SATELLIZ. SATELLIZ se réserve la possibilité de mettre en place des hyperliens sur son site web donnant accès à des pages web autres que celles de son site. Les utilisateurs sont formellement informés que les sites auxquels ils peuvent accéder par l’intermédiaire des liens hypertextes n’appartiennent pas à SATELLIZ. SATELLIZ décline toute responsabilité quant au contenu des informations fournies sur ces sites au titre de l’activation de l’hyperlien. La mise en place d’un hyperlien en direction de ce site web sans l’autorisation expresse et préalable de SATELLZ est interdite.L’éditeur du site ne saurait être responsable de l’accès par les utilisateurs par les liens hypertextes présents sur le site à d’autres ressources présentes sur le réseau internet.